NOUVEAU CALENDRIER DES ALLOCATIONS SOCIALES 2023

CALENDRIER DES ALLOCATIONS SOCIALES 2023

Les allocations de la Commission sociales sont attribuées sur conditions de ressources.
Ne pas dépasser le barème ci-dessous :

Pour les couples concubins, les revenus bruts globaux seront additionnés. Le nombre d’enfants s’entend fiscalement à charge et enregistrés sur la base de données du CIE Bourse. Le calcul s’effectue avec l’avis d’imposition 2022 sur les revenus 2021.

JANVIER

ALLOCATION → Allocation Frais de Garde pour les enfants âgés de 0 à 6 ans.
ENVOI DES DOSSIERS → Frais engagés en 2022. Le dossier est à remplir en ligne du 2 au 23 janvier 2023.

MAI

ALLOCATION → Allocation Sportive ou Culturelle pour les enfants âgés de 4 ans à 15 ans.
ENVOI DES DOSSIERS → Dossier à remplir en ligne du 8 au 24 mai 2023. Important : demander une facture acquittée lors de l’inscription des enfants dans les associations à la rentrée scolaire de septembre 2022.

JUIN-JUILLET

ALLOCATION → Allocation Rentrée Scolaire : Primaire, Collège et Lycée. Allocation ouverte aux redoublants.
ENVOI DES DOSSIERS → Dossier à remplir en ligne du 19 juin au 3 juillet 2023. Faire parvenir au CIE Bourse le certificat de scolarité 2022-2023 (obligatoire) uniquement pour les classes de CP, 6e et celles du Lycée, dès la rentrée.


SEPTEMBRE

ALLOCATIONAllocation Bourse d’Apprentissage pour la 1ère année de BEP ou CAP.
ENVOI DES DOSSIERS → Dossier à remplir en ligne du 11 au 25 septembre 2023. Fournir le certificat de scolarité indiquant l’apprentissage et mentionnant que c’est bien la première année du cursus.

SEPTEMBRE-OCTOBRE

ALLOCATION → Allocation Cycle d’Études Supérieures. Allocation ouverte aux redoublants. Âge limite : 25 ans.
ENVOI DES DOSSIERS → Dossier à remplir en ligne du 25 septembre au 9 octobre 2023. L’étudiant ayant eu son Bac et poursuivant des études supérieures.


ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023

ALLOCATION → Allocation Classe NatureClasse de Mer Classe de Neige ou Linguistique.
ENVOI DES DOSSIERS → L’année scolaire – Septembre 2022 à juin 2023. Les dossiers sont à remplir en ligne une fois le séjour effectué.


ALLOCATION → Allocation Soutien scolaire.
ENVOI DES DOSSIERS → Les dossiers sont à remplir en ligne durant l’année scolaire – Septembre 2022 à juin 2023.

Commission Sociale – Alexandra BESNIER : 01 40 13 56 60 ou [email protected]
Attention : pour prétendre aux allocations de la Commission Sociale, l’adhérent doit être dans les effectifs du CIE Bourse au moment du règlement.